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Comment modifier la configuration douanière d'une correspondance

Aperçu​

RMS vous permet de contrôler précisément les paramètres douaniers afin de garantir un traitement conforme et efficace des retours transfrontaliers.

Comment modifier la configuration douanière d'une correspondance​

  1. Connectez-vous au Returns Management System (RMS).
  2. Dans le menu latéral, cliquez sur Settings. Une liste déroulante des paramètres apparaît sous Settings.
  3. Cliquez sur Mapping. La page Settings: Mapping s'affiche à droite.
  4. Dans le tableau des correspondances, cliquez sur l'icône Edit de la correspondance que vous souhaitez modifier.

mapping_edit_icon

Une page de configuration s'affiche pour la correspondance sélectionnée, avec plusieurs onglets disponibles. 5. Cliquez sur Customs. La page de l'onglet Customs s'affiche.

mapping_edit_customs_tab

  1. Dans l'onglet Customs, vous pouvez modifier les paramètres suivants :
    • Bouton bascule Is this a cross border route? - Placez le bouton bascule sur Yes pour confirmer qu'il s'agit d'un itinéraire transfrontalier. Les champs décrits ci-dessous apparaissent alors sur la page.
    • Should the receiving warehouse produce customs export documentation? avec des cases à cocher Yes/No - Sélectionnez l'option appropriée
    • Should the receiving warehouse produce customs import documentation? avec des cases à cocher Yes/No - Sélectionnez l'option appropriée
    • Reasons for export (Customs Invoice Statement) - Saisissez la déclaration à faire figurer sur la facture douanière, si nécessaire
  2. Cliquez sur Save.
note

Pour les itinéraires transfrontaliers, au moins une exigence relative aux documents douaniers doit être sélectionnée !