Exigences douanières importantes

Retours internationaux – Dédouanement

Les retours qui franchissent une frontière douanière doivent être déclarés aux autorités douanières, généralement à la sortie du pays du client ainsi qu'à leur réimportation dans le pays du retailer. Afin de minimiser le risque de retards lors du dédouanement et/ou d'éviter des coûts supplémentaires liés à la préparation et à la soumission de la déclaration en douane requise, certaines informations spécifiques doivent être présentes dans le flux de données choisi. Si les informations requises ne sont pas fournies dans leur intégralité dans le flux de commandes, le risque que vos retours soient retenus ou retardés, qu'ils entraînent des coûts supplémentaires et/ou qu'ils soient renvoyés au client augmente considérablement.

Conseils en matière de douane

ZigZag ne fournit pas de conseils en matière de douane. Il est recommandé aux retailers de solliciter leurs propres conseils concernant les procédures de dédouanement appropriées pour leurs retours internationaux.

Exonération de taxes / droits de douane sur les marchandises retournées

Sous réserve du respect des exigences des autorités douanières compétentes, il est largement admis que les marchandises retournées peuvent bénéficier d'une exonération de taxes et/ou de droits de douane lors de leur réimportation dans le pays depuis lequel elles ont été exportées. Les exigences spécifiques peuvent varier d'un pays à l'autre, mais, en principe, tant que le retailer dispose de registres fiables et peut démontrer à l'autorité douanière compétente que les marchandises ont été initialement exportées, qu'elles avaient le statut fiscal/douanier approprié avant leur exportation, qu'elles sont retournées dans le même état et dans un délai approprié, le retailer devrait pouvoir bénéficier de cette exonération et ne pas avoir à payer de taxes/droits de douane lors de leur réimportation dans son pays. Certaines autorités douanières, notamment au Royaume-Uni, ont mis en place plusieurs procédures destinées à accompagner les retailers qui traitent des volumes importants de retours e-commerce provenant de clients situés à l'étranger. Certaines autorités douanières exigent des informations supplémentaires qui peuvent ne pas être prises en charge par nos flux de données – Par exemple, le CBP américain peut exiger les coordonnées du fabricant d'origine avant d'accorder une exonération sur les marchandises retournées ; certaines autorités douanières de l'UE peuvent exiger le numéro de dédouanement à l'exportation ou, plus rarement, une copie du document de dédouanement à l'exportation avant d'accorder une exonération sur les marchandises retournées.

Champs requis au niveau du retour / de l'article pour les retours transfrontaliers

Les champs requis sont disponibles sur la page Flux de commandes